Décisions et documents annexés	Documents PDF
Conseil du 16 septembre 2010
Ordre du jour et convocation	Ordre du jour
Procès-verbal approuvé de la séance du 23 juin 2010
Projet de convention de fusion	Préavis et convention
Conseil du 23 juin 2010
Ordre du jour et convocation	Ordre du jour
Procès-verbal approuvé de la séance du 25 mars 2010	.Procès-verbal
Adoption des comptes 2009 - Rapport de gestion - Rapport de révision - Comptes 2009	Comptes 2009
Préavis municipal concernant l'aménagement d'un trottoir, avec éclairage public, de 270 mètres de longueur (largeur 1m. 50) et changement du collecteur des eaux claires, le long du Chemin Aux Channey, avec demande d'un crédit extrabudgétaire de Fr. 330'000.- et autorisation d'emprunter le même montant.	Préavis Plan
Conseil du 25 mars 2010
Ordre du jour et convocation	.Ordre du jour
Procès-verbal approuvé de la séance du 30 octobre 2009	Procès-verbal
Adoption de la modification partielle du PGA du 10.01.2006. Modification de la zone intermédiaire sur les parcelles 61 et 65	Préavis amendement municipal Extrait PV
Octroi d'un crédit extrabudgétaire de Fr. 294'840.- pour l'acquisition de 7'371 m2 propriété de l'hoirie Jean-Robert Destraz, avec autorisation d'emprunter le même montant	Préavis amendement municipal Extrait PV
Projet de fusion	Préavis Extrait PV
Conseil du 30 octobre 2009
Ordre du jour et convocation	.Ordre du jour
Procès-verbal approuvé de la séance du 2 juin 2009	.Procès-verbal
Adoption du budget 2010	Budget 2010
Adoption de l'arrêté d'imposition 2010-2011	Extrait PV Arrêté imposition
Conseil du 2 juin 2009
Ordre du jour et convocation	.Ordre du jour
Procès-verbal approuvé de la séance du 12 décembre 2008	Procès-verbal
Adoption des comptes 2008 - Rapport de gestion - Rapport de révision - Comptes 2008	Extrait PV Comptes 2008
Adoption du préavis municipal relatif à l'octroi d'un crédit extrabudgétaire de Fr. 217'710.- avec autorisation d'emprunter le même montant, en vue de l'acquisition de terrains.	Extrait PV Préavis
Conseil du 12 décembre 2008
Ordre du jour et convocation	.Ordre du jour
Procès-verbal approuvé de la séance du 5 novembre 2008	.Procès-verbal
Adoption du budget 2009 - commentaires et annexes	Budget 2009 1ère partie
Adoption du budget 2009 - détail des comptes	Budget 2009 2ème partie
Conseil du 5 novembre 2008
Ordre du jour et convocation	.Ordre du jour
Procès-verbal approuvé de la séance du 28 mai 2008	.Procès-verbal
Adoption du préavis municipal pour l'acquisition d'un tracteur polyvalent avec demande d'un crédit extrabudgetaire de Fr. 52'400.-	Extrait PV Préavis
Adoption du préavis municipal concernant la construction d'un collecteur d'eaux claires avec demande d'un crédit extrabudgetaire de Fr. 200'000.- et autorisation d'emprunter Fr. 200'000.-.	Extrait PV Préavis
Adoption du préavis municipal pour l'adhésion au réseau APERO Accueil de jour de la Petite Enfance Réseau d'Oron	Extrait PV Préavis
Conseil du 28 mai 2008
Ordre du jour et convocation	..Ordre du jour
Procès-verbal approuvé de la séance du 15 avril 2008	..Procès-verbal
Adoption des comptes 2007 - Rapport de gestion - Présentation Association des eaux SFE - Rapport de révision - Comptes 2007 - 1ère partie - Comptes 2007 - 2ème partie Adoption du préavis municipal pour la création du triage forestier de la Haute-Broye	Extrait PV Rapport de gestion Rapport révision Comptes 2007 1ère partie Comptes 2007 2è partie Extrait PV Préavis
Conseil du 15 avril 2008
Ordre du jour et convocation	Ordre du jour
Procès-verbal approuvé de la séance du 7 décembre 2007	..Procès-verbal
Approbation du préavis municipal relatif au réaménagement de la déchetterie, avec demande d'un crédit extrabudgétaire de Fr. 250'000.-et autorisation d'emprunter Fr. 150'000.-.	Extrait PV Préavis
Approbation du préavis municipal concernant l’aménagement d’un trottoir et d’un éclairage public le long du Chemin du Vieux Village ( RC 630d), avec demande d’un crédit extrabud-gétaire de Fr. 85'000.- et autorisation d’emprunter de Fr. 50'000.-.	Extrait PV Préavis
Conseil du 7 décembre 2007
Ordre du jour et convocation	Ordre du jour
Procès-verbal approuvé de la séance du 31 octobre 2007	Procès-verbal
Adoption du Budget 2008	Budget 2008
Conseil du 31 octobre 2007
Ordre du jour et convocation	Ordre du jour
Procès-verbal approuvé de la séance du 15 juin 2007	Procès-verbal
Arrêté d'imposition 2008 - 2009	Extrait PV ..Arrêté d'imposition
Préavis municipal relatif à la modification partielle du PGA - Plan Général d'Affectation en vue de l'agrandissement de la zone d'équipements collectifs au lieu dit " En Jorat ", permettant ainsi l'extension du périmètre de la déchetterie.	Extrait PV Préavis Plan de défrichement
Conseil du 15 juin 2007
Ordre du jour et convocation	Ordre du jour
Procès-verbal approuvé de la séance du 8 décembre 2006	Procès-verbal
Adoption des comptes 2006 et rapports annexés - Rapport de gestion et rapport rénovation "Retraite" - Rapport de révision et analyse financière - Graphiques 1999 - 2006	Extrait PV Comptes 2006 Rapport de gestion Rapport révision Graphiques
Adoption du préavis municipal sur la modification des statuts de l'AIESM	Extrait PV Préavis/nouveaux statuts
Conseil du 8 décembre 2006
Ordre du jour et convocation	Ordre du jour
Procès-verbal approuvé de la séance du 7 novembre 2006	Procès-verbal
Budget 2007	Budget 2007
Préavis municipal sur la fixation des plafonds d'emprunts et de cautionnement	Extrait-PV Préavis
Préavis municipal sur la modification des statuts de la RAS - Association régionale pour l'action sociale de la région Est lausannois Oron Lavaux	Extrait-PV Préavis et statuts
Conseil du 7 novembre 2006
Ordre du jour et convocation	Ordre du jour
Procès-verbal approuvé de la séance du 9 juin 2006	Procès-verbal
Adoption de l'arrêté d'imposition 2007	Arrêté d'imposition
Adoption du préavis sur les indemnités de la Municipalité	Préavis
Adoption du préavis sur les indemnités du Conseil communal	Préavis
Adoption du préavis sur les autorisations générales	Préavis
Adoption du préavis municipal concernant l'octroi d'un crédit extrrabudgetaire de Fr. 53'800.-, pour l'achat d'une débroussailleuse	Préavis
Conseil d'installation des autorités (2006-2011) du 28 juin 2006
Ordre du jour et convocation	Ordre du jour
Conseil du 9 juin 2006
Ordre du jour et convocation	Ordre du jour
Procès-verbal approuvé de la séance du 16 mai 2006	Procès-verbal
Acceptation selon extrait du PV du Conseil communal Acceptation des comptes 2005 et de ses rapports annexés - Rapport de gestion 2005 - Rapport de gestion 1998-2006 - Rapport de révision	Extrait PV Résumé des comptes Rapport gestion Rapport 1998-2006 Rapport
Analyses graphiques comptes 1998-2005	Analyse
Acceptation selon extrait du PV du Conseil communal Acceptation du préavis municipal concernant l'octroi d'un crédit d'ouvrage de Fr. 599'654.85, avec autorisation d'emprunter Fr 300'000.-, pour la réfection du chemin du Moléson et du chemin du Centre, ainsi que la création d'un trottoir et d'un arrêt de bus et l'aménagement de l'éclairage public	Extrait PV Préavis (220 KO)
Annexe du préavis (Plan de situation)	Annexe (729 KO)
Conseil du 16 mai 2006
Ordre du jour et convocation	Ordre du jour
Procès-verbal approuvé de la séance du 4 novembre 2005	Procès-verbal
Procès-verbal approuvé de la séance du 10 novembre 2005	Procès-verbal
Acceptation des modifications du règlement et de la convention sur le Service de défense incendie et de secours - SDIS	Extrait du procès-verbal
Acceptation du préavis municipal concernant l'octroi d'un crédit extrabudgétaire de fr. 235'644.-- pour l'agrandissement du local de la voirie (bâtiment des pompiers) et l'aménagement d'un couvert pour la fête du village	Extrait du procès-verbal
Conseil du 10 novembre 2005
Ordre du jour et convocation	Ordre du jour
Convention de fusion acceptée par le conseil	Extrait du procès-verbal